ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L' ECOLE SAINT LEGER MARSAC SUR DON

Active Marsac-sur-Don 1984-03-16
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'inscription de leurs enfants, selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national; à cet effet, l

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Marsac-sur-Don (44170)

Associations de Marsac-sur-Don

Siège INSEE

RUE SAINT - LEGER, 44170 MARSAC-SUR-DON

Contact

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Identifiants

RNA
W441000030
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
990599813
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0441000871
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 441S

Observation : Reprise =>

Activité

éducation formation

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr