ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BESSAMOREL Active Bessamorel Chasse W433002321 Créée en 1968 CHASSE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bessamorel (43200) Identifiants RNAW433002321 HIST.0433001115 Anciennes informations Historique Créée le 19/03/1968, dernière déclaration le 02/06/2024 4 évènements 19/03/1968 Création 17/04/1968 Publication au Journal Officiel 02/06/2024 Dernière déclaration 10/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Fédération Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Fédération FFédération : elle coordonne un réseau d'associations affiliées. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.