ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE TENCE

Active Tence 1966-11-14
M

Mission

DETENIR DES LOTS DE PECHE SUR LE DOMAINE DE L'ETAT DU DEPARTEMENT DES COMMUNES OU DE RIVERAINS GROUPES OU NON EN ASSOCIATIONS SYNDICALES. PARTICIPER A LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ET LA POLLUTION DES EAUX AINSI QU'A LA DESTRUCTION DES ANIMAUX

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tence (43190)

Associations de Tence

Contact

#

Identifiants

RNA
W433002293
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0433000922
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 433S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr