LA BOULE AMICALE DE SAINT PAL DE MONS Active Saint-Pal-de-Mons Pétanque W433002159 Créée en 1948 PRATIQUE DU SPORT BOULES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pal-de-Mons (43620) Identifiants RNAW433002159 HIST.0433000080 Anciennes informations Historique Créée le 21/02/1948, dernière déclaration le 16/01/2004 4 évènements 21/02/1948 Création 13/03/1948 Publication au Journal Officiel 16/01/2004 Dernière déclaration 09/08/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.