ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU MAS DE TENCE

Active Fédération Le Mas-de-Tence 1968-03-31
M

Mission

FAVORISER SUR LE TERRITOIRE DE L'ASSOCIATION LE DEVELOPPEMENT EN GIBIER ET LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Mas-de-Tence (43190)

Associations de Le Mas-de-Tence

Contact

#

Identifiants

RNA
W433002078
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0433001136
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Gestion : 433S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr