M
Mission
PROTECTION DES DROITS DES PECHEURS A LA LIGNE PAR TOUS LES MOYENS LEGAUX, EMPECHER LE DEPEUPLEMENT DE LA SEMENE EN ASSURANT LA SURVEILLANCE DE SES COURS D'EAU CONTRE LES PECHES ILLICITES, OBTENIR DES SUBVENTIONS POUR ENCOURAGER LA SOCIETE DANS
Domaines
- pêche 👉 Loire et Semène
@
Commune & Contact
Commune
Pont-Salomon (43330)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W433001909
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
751108622
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
75110862200018
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0433004587
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 433S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr