HAND BALL CLUB YSSINGELAIS Active Yssingeaux Handball W433001833 Créée en 1981 PRATQIUE DU HAND BALL Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Yssingeaux (43200) Identifiants RNAW433001833 HIST.2787 Historique Créée le 22/09/1981, dernière déclaration le 22/09/1981 4 évènements 22/09/1981 Création 22/09/1981 Dernière déclaration 07/10/1981 Publication au Journal Officiel 12/12/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball Handball 011070Handball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.