GROUPEMENT DES ARTISANS ET COMMERCANTS DE PONT SALOMON Active Pont-Salomon Commerçants & Foires Intérêts économiques W433001675 Créée en 1988 PROMOUVOIR LE COMMERCE ET L'ARTISANAT Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-Salomon (43330) Identifiants RNAW433001675 HIST.0433004384 Anciennes informations Historique Créée le 10/11/1988, dernière déclaration le 01/02/1994 4 évènements 10/11/1988 Création 29/03/1989 Publication au Journal Officiel 01/02/1994 Dernière déclaration 28/09/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires / Intérêts économiques Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.