CLASSE 1984 Active Montfaucon-en-Velay Classes d'âge W433001610 Créée en 1983 ORGANISER UNE FETE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montfaucon-en-Velay (43290) Identifiants RNAW433001610 HIST.3060 Historique Créée le 23/02/1983, dernière déclaration le 23/02/1983 4 évènements 23/02/1983 Création 23/02/1983 Dernière déclaration 16/03/1983 Publication au Journal Officiel 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.