'L'AUTRE CHOIX' Active Bas-en-Basset Centres de loisirs W433001334 Créée en 1995 TOUTES ACTIONS INTERESSANT LA VIE A BAS EN BASSET Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bas-en-Basset (43210) Identifiants RNAW433001334 HIST.0433004938 Anciennes informations Historique Créée le 13/07/1995, dernière déclaration le 13/07/1995 4 évènements 13/07/1995 Création 13/07/1995 Dernière déclaration 09/08/1995 Publication au Journal Officiel 25/07/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.