CONTE GOUTTE Dissoute Le Chambon-sur-Lignon Littérature W433001299 Créée en 1994 Cette association est dissoute depuis le 2013-06-21. PROMOUVOIR LE CONTE
Données officielles Sources / RNA Siège Le Chambon-sur-Lignon (43400) Identifiants RNAW433001299 HIST.0433004877 Anciennes informations Historique Créée le 28/11/1994, dernière déclaration le 11/07/2013 5 évènements 28/11/1994 Création 14/12/1994 Publication au Journal Officiel 21/06/2013 Dissolution 11/07/2013 Dernière déclaration 03/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Littérature Littérature 006010expression écrite, littérature, poésie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationLe dossier d'origine se trouvait déjà aux archives départementales. Documents de dissolution expédiés pour regroupement Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.