LES CASES D'EN EAU Active Yssingeaux Entraide Monuments historiques W433000743 Créée en 2001 PRESERVER LE PATRIMOINE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Yssingeaux (43200) Identifiants RNAW433000743 HIST.0433005672 Anciennes informations Historique Créée le 28/06/2001, dernière déclaration le 26/03/2020 4 évènements 28/06/2001 Création 21/07/2001 Publication au Journal Officiel 26/03/2020 Dernière déclaration 01/04/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Monuments historiques Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.