ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE BAS EN BASSET

Active Bas-en-Basset 1947-02-13
M

Mission

ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. ELLE POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bas-en-Basset (43210)

Associations de Bas-en-Basset

Siège INSEE

4 RUE DES BARRITS, 43210 BAS-EN-BASSET

Contact

#

Identifiants

RNA
W433000451
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779117332
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0433000048
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 433S

Activité

parents d'élèves

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr