ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET AMIS DE LA ROUTE DU PUY Active Yssingeaux Professions Artisans & Commerçants W433000367 Créée en 2006 ANIMATION DES RUES Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Yssingeaux (43200) Identifiants RNAW433000367 Historique Créée le 21/11/2006, dernière déclaration le 08/12/2009 4 évènements 21/11/2006 Création 16/12/2006 Publication au Journal Officiel 08/12/2009 Dernière déclaration 08/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions / Artisans & Commerçants Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Artisans & Commerçants 023025associations pour la représentation d'artisans, de commerçants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.