BASKET CLUB HAUT LIGNON Active Tence Basket Club de sport W433000188 440776052 Créée en 1998 PRATIQUE DU BASKET-BALL Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Tence (43190) MAIRIE, 43190 TENCE Identifiants RNAW433000188 SIREN440776052 SIRET44077605200019 HIST.0433005175 Anciennes informations Historique Créée le 30/06/1998, dernière déclaration le 17/07/2026 6 évènements 30/06/1998 Création 08/08/1998 Publication au Journal Officiel 29/01/2002 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 17/07/2026 Dernière déclaration 24/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.