ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE "LA GAULE BASSOISE"(BAS EN BASSET)

Active Bas-en-Basset 2001-10-24
M

Mission

DETENIR ET GERER LES DROITS DE PECHE PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LEUR PATRIMOINE PISCICOLE ORGANISER LA SURVEILLANCE LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SES DROITS DE PECHE MISE EN VALEUR PISCICOLE FAVORISER DES ACT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bas-en-Basset (43210)

Associations de Bas-en-Basset

Contact

#

Identifiants

RNA
W433000014
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0433005693
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 433S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr