NON A LA RESERVE DE LA HAUTE VALLEE DE LA LOIRE Active Le Brignon Défense & Sauvegarde W432003869 Créée en 2014 faire abandonner tout projet de nouvelle règlementation propre à tout ou partie de la " Haute Vallée de la Loire " Contact WEBhttp://non-reserve-naturelle-haute-vallee-de-la-loire.over-blog.
Données officielles Sources / RNA Siège Le Brignon (43370) Identifiants RNAW432003869 Historique Créée le 14/04/2014, dernière déclaration le 14/04/2014 4 évènements 14/04/2014 Création 14/04/2014 Dernière déclaration 26/04/2014 Publication au Journal Officiel 30/04/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.