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DROIT A UN AIR PUR EN HAUTE-LOIRE - DAP43

Activité

Projet porté

l'arrêt des nuisances générées par le ISDND situé à Villemarché - 43190 Tence, qui se manifestent en particulier par une pollution atmosphérique à odeurs nauséabondes de plus en plus fortes sur un périmètre affectant les communes de Tence, Lapte, Montregard et Raucoules ; la protection de l'environnement des communes limitrophes de ce centre, qu'il s'agisse de l'air, de l'eau, de la flore ou de la faune et la prévention des risques sanitaires pouvant en découler ; mener toutes actions judiciaires ou juridiques devant toutes juridictions aux fins de tout objet de l'association

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Le Puy-en-Velay (43000)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W432003814

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 432P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun