ASSOCIATION DU LOTISSEMENT LE CHAMPLOUIS Active Saint-Paulien Échanges locaux W432003265 Créée en 1996 la gestion et l'organisation du lotissement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Paulien (43350) Identifiants RNAW432003265 HIST.0432005870 Historique Créée le 17/06/1996, dernière déclaration le 17/06/1996 4 évènements 17/06/1996 Création 17/06/1996 Dernière déclaration 03/07/1996 Publication au Journal Officiel 26/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.