ASSOCIATION DE L'ASSEMBLEE DE CHAPTEUIL Active Saint-Julien-Chapteuil Patrimoine Intérêts sectoriels W432002994 Créée en 1998 restaurer et conserver le batiment Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Julien-Chapteuil (43260) Identifiants RNAW432002994 HIST.0432006178 Historique Créée le 17/12/1998, dernière déclaration le 17/12/1998 4 évènements 17/12/1998 Création 17/12/1998 Dernière déclaration 02/01/1999 Publication au Journal Officiel 02/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine / Intérêts sectoriels Patrimoine 010000préservation du patrimoine Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.