COMITE DES FETES DE SAINT JULIEN D'ANCE Active Saint-Julien-d'Ance Comités des fêtes W432002937 Créée en 1984 animer la commune de saint julien d ance Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Julien-d'Ance (43500) Identifiants RNAW432002937 HIST.0432000928 Historique Créée le 25/02/1984, dernière déclaration le 18/03/2020 4 évènements 25/02/1984 Création 02/05/1984 Publication au Journal Officiel 18/03/2020 Dernière déclaration 07/04/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1984-05-02 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.