ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHANALEILLES Active Chanaleilles Chasse Sport W432002541 943563734 Créée en 1990 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Chanaleilles (43170) LE BOURG, 43170 CHANALEILLES Identifiants RNAW432002541 SIREN943563734 HIST.0432000313 Historique Créée le 03/12/1990, dernière déclaration le 12/06/2024 5 évènements 03/12/1990 Création 03/12/1990 Enregistrement INSEE 03/12/1990 Dernier évènement INSEE 12/06/2024 Dernière déclaration 12/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Fédération Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Fédération FFédération : elle coordonne un réseau d'associations affiliées. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.