PETANQUE AMICALE BRIVOISE Active Brives-Charensac Pétanque W432002414 Créée en 1969 PRATIQUE ET DEVELOPPEMENT DU JEU DE LA PETANQUE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brives-Charensac (43700) Identifiants RNAW432002414 HIST.0432001083 Historique Créée le 14/02/1969, dernière déclaration le 16/01/2017 4 évènements 14/02/1969 Création 06/03/1969 Publication au Journal Officiel 16/01/2017 Dernière déclaration 30/01/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.