'SUPP DE COP' Active Le Puy-en-Velay Basket W432001744 Créée en 1999 SUPPORTER L'EQUIPE DU COP BASKET Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Puy-en-Velay (43000) Identifiants RNAW432001744 HIST.0432006231 Historique Créée le 11/06/1999, dernière déclaration le 05/04/2004 4 évènements 11/06/1999 Création 24/07/1999 Publication au Journal Officiel 05/04/2004 Dernière déclaration 22/05/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.