COMITÉ D'ANIMATION DE SAINT-HILAIRE Active Saint-Hilaire Comités des fêtes W431005638 Créée en 1983 animation de la commune Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Hilaire (43390) Identifiants RNAW431005638 HIST.1157 Historique Créée le 14/06/1983, dernière déclaration le 20/02/1985 4 évènements 14/06/1983 Création 25/06/1983 Publication au Journal Officiel 20/02/1985 Dernière déclaration 06/11/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier non numérisé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.