ASSOCIATION DES SAPEURS POMPIERS DE FONTANNES Active Fontannes Sapeurs pompiers W431005272 Créée en 1930 prévenir les incendies et les désastres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontannes (43100) Identifiants RNAW431005272 HIST.159 Historique Créée le 29/08/1930, dernière déclaration le 29/08/1930 3 évènements 29/08/1930 Création 29/08/1930 Dernière déclaration 06/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier versé aux archives départementales en 2020 après reprise manuelle, mais sans numérisation du dossier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.