SOCIÉTÉ DE CHASSE DE JAVAUGUES ET CHANIAT Active Javaugues Chasse W431005260 Créée en 1952 défense de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Javaugues (43100) Identifiants RNAW431005260 HIST.475 Historique Créée le 29/12/1952, dernière déclaration le 29/12/1952 4 évènements 29/12/1952 Création 29/12/1952 Dernière déclaration 18/01/1953 Publication au Journal Officiel 03/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier versé aux archives départementales de la Haute-Loire en 2020, après reprise manuelle, mais sans numérisation des pièces Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.