M
Mission
attribuer, refuser ou retirer la qualité d'habitant du hameau de chastenuel ; défendre de patrimoine du hameau ; contrôler la gestion des biens collectifs des habitants du hameau ; maintenir la vocation forestière et agricole de ces biens
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Rives du Haut Allier
@
Commune & Contact
Commune
Jax (43230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W431005256
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1482
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : dossier versé aux archives départementales en 2020, après reprise manuelle mais sans numérisation des documents.
Activité
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr