COMITÉ DES FÊTES DE COLLAT Active Collat Comités des fêtes W431005159 Créée en 1990 animations de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Collat (43230) Identifiants RNAW431005159 HIST.1539 Historique Créée le 01/10/1990, dernière déclaration le 31/12/2019 4 évènements 01/10/1990 Création 24/10/1990 Publication au Journal Officiel 31/12/2019 Dernière déclaration 05/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier versé aux archives départementales de Haute-Loire en 2020 sans numérisation préalable - reprise manuelle effectuée en 2020 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.