COMITÉ DES FÊTES DE COLLAT Active Collat Comités des fêtes W431005159 Créée en 1990 animations de la commune Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Collat (43230) Identifiants RNAW431005159 HIST.1539 Historique Créée le 01/10/1990, dernière déclaration le 31/12/2019 4 évènements 01/10/1990 Création 24/10/1990 Publication au Journal Officiel 31/12/2019 Dernière déclaration 05/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier versé aux archives départementales de Haute-Loire en 2020 sans numérisation préalable - reprise manuelle effectuée en 2020 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.