M
Mission
mettre en commun entre eux le droit de chasse leur appartenant sur leurs propriétés dans le but d'éviter le braconnage et assurer la conservation du gibier de son repeuplement et le respect des propriétés et des récoltes
Domaines
- chasse 👉 Rives du Haut Allier
@
Commune & Contact
Commune
Couteuges (43230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W431005157
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
263
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : dossier versé aux archives départementales en 2020 sans numérisation préalable - reprise manuelle en 2020
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr