ASSOCIATION SPORTIVE COURS COMPLÉMENTAIRES Active La Chaise-Dieu Multisports local W431005050 Créée en 1945 encourager la pratique des sports scolaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chaise-Dieu (43160) Identifiants RNAW431005050 HIST.301 Historique Créée le 01/06/1945, dernière déclaration le 01/06/1945 4 évènements 01/06/1945 Création 01/06/1945 Dernière déclaration 04/07/1945 Publication au Journal Officiel 17/02/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier versé aux archives départementales en 2020 sans numérisation préalable Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.