COMITE DHYGIÈNE SOCIALE DE BRIOUDE Active Brioude Dépistage maladies W431004992 Créée en 1930 combattre la tuberculose Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brioude (43100) Identifiants RNAW431004992 HIST.155 Historique Créée le 26/03/1930, dernière déclaration le 26/03/1930 4 évènements 26/03/1930 Création 26/03/1930 Dernière déclaration 19/04/1930 Publication au Journal Officiel 11/02/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Dépistage maladies Dépistage maladies 017125prévention et dépistage de maladies (autres que le sida) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise manuelle dans le cadre du reversement des dossiers aux archives départementales / 11 février 2020 / Dossier non numérisé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.