TENNIS CORPS ENSEIGNANTS Active Brioude Tennis W431004943 Créée en 1987 Pratique du tennis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brioude (43100) Identifiants RNAW431004943 HIST.1396 Historique Créée le 17/11/1987, dernière déclaration le 17/11/1987 4 évènements 17/11/1987 Création 17/11/1987 Dernière déclaration 09/12/1987 Publication au Journal Officiel 29/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationVersé aux archives départementales en 2020 sans numérisation Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.