SOCIÉTÉ DE SECOURS MUTUELS DES SAPEURS POMPIERS DE BOUNONCLE Active Bournoncle-Saint-Pierre Solidarité W431004862 Créée en 1912 s'aider les uns les autres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bournoncle-Saint-Pierre (43360) Identifiants RNAW431004862 HIST.58 Historique Créée le 22/04/1912, dernière déclaration le 22/04/1912 4 évènements 22/04/1912 Création 22/04/1912 Dernière déclaration 26/04/1912 Publication au Journal Officiel 23/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Solidarité Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationversement du dossier aux archives départementales en 2020 sans numérisation préalable Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.