COMITE DES FETES DE ST-ARCONS-D'ALLIER Active Saint-Arcons-d'Allier Comités des fêtes W431001350 790998611 Créée en 2014 organisation de festivites pour la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Arcons-d'Allier (43300) MAIRIE, 43300 SAINT ARCONS D'ALLIER Identifiants RNAW431001350 SIREN790998611 HIST.0431002053 Anciennes informations Historique Créée le 20/05/2014, dernière déclaration le 01/02/2020 5 évènements 15/06/2001 Enregistrement INSEE 15/06/2001 Dernier évènement INSEE 20/05/2014 Création 01/02/2020 Dernière déclaration 02/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.