FEDERATION DES BIENS DE SECTION

Activité

Projet porté

dans le respect des législations françaises et européennes, la protection, la promotion, la sauvegarde du patrimoine matériel et immatériel (mémoire, histoire,...) des biens de sections de communes, de protéger et de défendre les intérêts matériels et moraux des ayants-droit de biens de sections de communes

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• comités de défense du patrimoine - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 31/01/2011 - Création de l'association
• 31/01/2011 - Dernière déclaration en date de l'association
• 12/02/2011 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 15/02/2011 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W431001009

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 431S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun