ASSOCIATION DES HABITANTS DE CLERSANGES Active Saint-Pal-de-Senouire Défense & Sauvegarde W431000994 Créée en 2010 la sauvegarde du village de clersanges Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pal-de-Senouire (43160) Identifiants RNAW431000994 Historique Créée le 15/11/2010, dernière déclaration le 15/11/2010 4 évènements 15/11/2010 Création 15/11/2010 Dernière déclaration 25/12/2010 Publication au Journal Officiel 28/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.