COMITE DES FETES DE FRUGERES LES MINES Active Frugerès-les-Mines Comités des fêtes W431000609 Créée en 2005 ORGANISATION DE FÊTES DIVERSES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Frugerès-les-Mines (43250) Identifiants RNAW431000609 HIST.0431002260 Historique Créée le 17/03/2005, dernière déclaration le 17/03/2005 4 évènements 17/03/2005 Création 17/03/2005 Dernière déclaration 16/04/2005 Publication au Journal Officiel 09/10/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.