COMITE D'ANIMATION DE PEYSSANGES Active Bournoncle-Saint-Pierre Comités des fêtes W431000322 Créée en 1986 créer des liens d'amitié entre les membres et animer le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bournoncle-Saint-Pierre (43360) Identifiants RNAW431000322 HIST.001323 Historique Créée le 06/06/1986, dernière déclaration le 04/05/2016 4 évènements 06/06/1986 Création 25/06/1986 Publication au Journal Officiel 04/05/2016 Dernière déclaration 21/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.