ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JOSAT

Active Fédération Josat 1968-04-01
M

Mission

Favoriser, sur le territoire de l'association communale, le développement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Josat (43230)

Associations de Josat

Contact

#

Identifiants

RNA
W431000270
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIRET
302851886
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
120091ACCA
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Gestion : 431S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr