SECTION DE MARLHES DU COMITE DE LA LOIRE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) Active Marlhes Anciens combattants W423015582 Créée en 1990 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marlhes (42660) Identifiants RNAW423015582 HIST.0423007013 Anciennes informations Historique Créée le 20/04/1990, dernière déclaration le 20/04/1990 4 évènements 20/04/1990 Création 20/04/1990 Dernière déclaration 23/05/1990 Publication au Journal Officiel 11/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.