M
Mission
lutte contre les nuisances de tout ordre et particulièrement les nuisance sonores entre 22 heures et de 8 heures du matin, ceci en privilégiant la conciliation plutôt que l'affrontement, et la volonté de coopérer avec les pouvoirs publics
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Saint-Étienne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Étienne (42000)Contact
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Adresse :
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W423009570
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Activité
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr