MOTO CLUB BOURGUISAN Active Bourg-Argental Sports mécaniques W423009231 Créée en 1984 developper la pratique de la moto en general Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-Argental (42220) Identifiants RNAW423009231 HIST.0423003262 Anciennes informations Historique Créée le 18/04/1984, dernière déclaration le 07/07/2017 4 évènements 18/04/1984 Création 22/05/1984 Publication au Journal Officiel 07/07/2017 Dernière déclaration 18/07/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.