MOTIFS

Active Saint-Étienne 2017-01-23
M

Mission

générer un dynamisme créatif et de le développer à travers un encouragement et un soutien des activités artistiques et de toutes actions qui s'y rattachent directement ou indirectement, sans finalité de profit ; ces activités peuvent potentiellement, mais non nécessairement, se concrétiser sous la forme d'objets (ex : sculptures, collages, photographies, vidéos) ou d'évènements (ex : spectacles, performances, créations sonores/musicales) et être associées à des techniques allant des artisanats traditionnels aux technologies les plus récentes ; l'association peut, occasionnellement, offrir des produits à la vente, les vendre ou fournir des services dans la mesure où elle n'exerce pas ces activités sur un marché concurrentiel ou ne fonctionne pas comme une entreprise purement commerciale (code de commerce article l442-7) ; les prestations fournies sont réservées à un public spécifique et s'exerce donc dans le cadre d'une activité sociale sans but lucratif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne (42100)

Associations de Saint-Étienne

Siège INSEE

38 RUE HENRI DECHAUD, 42100 SAINT-ETIENNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W423009006
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924549744
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Activité

artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr