ASSOCIATION SAINTE ANNE COLLÈGE

Dissoute Saint-Étienne 2016-05-24
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-10-24.

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement secondaires, dans le respect du droit français d'une part, des Déclarations de la Congrégation Romaine pour l'Education Catholique d'autre part

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne (42000)

Associations de Saint-Étienne

Siège INSEE

22 RUE ELISEE RECLUS, 42000 SAINT-ETIENNE

Contact

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Identifiants

RNA
W423008682
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
820915676
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.