CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES D'HISTOIRE DU DROIT DE L'UNIVERSITE DE SAINT ETIENNE

Activité

Projet porté

promouvoir la recherche en Histoire du Droit à la dite Université ; elle entend par là favoriser tout ce qui, dans le cadre de la Faculté de Droit, touche à la connaissance et l'enseignement de l'Histoire du Droit, des Institutions et des Faits sociaux et économiques

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• centre d'enseignement et de formation - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 18/05/1988 - Création de l'association
• 22/06/1988 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 09/07/2013 - Dernière déclaration en date de l'association
• 31/07/2013 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W423007234

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0423006292

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 423P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun