ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES LE CLOS THIBAULT BAT. A Active Le Chambon-Feugerolles Locataires & Proprio W423006841 Créée en 2012 gérer un syndic de copropriété Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Chambon-Feugerolles (42500) Identifiants RNAW423006841 Historique Créée le 29/10/2012, dernière déclaration le 15/12/2017 4 évènements 29/10/2012 Création 10/11/2012 Publication au Journal Officiel 15/12/2017 Dernière déclaration 15/01/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.