AMICALE DU COLLEGE DE TERRENOIRE Dissoute Saint-Étienne Personnel scolaire W423005933 Créée en 1995 Cette association est dissoute depuis le 2019-06-02. gestion de cette amicale
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Étienne (42100) Identifiants RNAW423005933 HIST.0423009073 Historique Créée le 27/10/1995, dernière déclaration le 12/07/2019 5 évènements 27/10/1995 Création 22/11/1995 Publication au Journal Officiel 02/06/2019 Dissolution 12/07/2019 Dernière déclaration 20/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.