ASSOCIATION POUR L'AMELIORATION ET LA DEFENSE DU PATRIMOINE FORESTIER Active Saint-Sauveur-en-Rue Défense & Sauvegarde W423005772 Créée en 1991 ameliorer et defendre le patrimoine forestier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sauveur-en-Rue (42220) Identifiants RNAW423005772 HIST.0423007421 Historique Créée le 27/06/1991, dernière déclaration le 27/04/2023 4 évènements 27/06/1991 Création 17/07/1991 Publication au Journal Officiel 27/04/2023 Dernière déclaration 28/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.