ASSOCIATION ENSEMBLE POUR LE PATRIMOINE ET LE DEVELOPPEMENT SOCIO CULTUREL DE RICHAGNEUX ET DE LA CHAPELLE DU FAY ( AEP - DSC RICHAGNEUX - LE FAY ) Active Saint-Chamond Éducation populaire W423005242 Créée en 1927 education populaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Chamond (42400) Identifiants RNAW423005242 HIST.0423002948 Historique Créée le 23/05/1927, dernière déclaration le 30/04/2012 4 évènements 23/05/1927 Création 18/06/1927 Publication au Journal Officiel 30/04/2012 Dernière déclaration 04/05/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation populaire Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.